Présentation des notices

• • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  425 W 1 à 302 - Urbanisme et aménagement foncier (1907-1982). - 1907-1982

  Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, section de l'application du droit des sols.

  
  
  • • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    425 W 5 à 302 - Dossiers par communes (1907-1982). - 1907-1982

    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, section de l'application du droit des sols. > Urbanisme et aménagement foncier (1907-1982).

    
    
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 5 -

      Amirat. Détachement de parcelles : B258. Andon. Plan d'occupation des sols (1970-1980) et...

      Amirat. Détachement de parcelles : B258. Andon. Plan d'occupation des sols (1970-1980) et détachement des parcelles : A4, 5, 6, parties de 2, 7, 8, 9, 10, 11 à 18, 34, 341 ; A129 ; A166 ; A232 ; A238 ; A243, 244 ; A271 à 275 ; C 89 ; C91 ; C112, 113 ; C184 à 186 ; C325 ; C452, C453 ; C477, 484, 485 ; 486, 494 à 498, 501, 502 ; C519 ; C642, 643, 651 ; C654, 655, 661 ; C825, 827, 830, 831 ; C841, 848 ; C950 ; D191 ; D196 ; D205 ; quartiers "de la Combe", "de l'Hubagon", "du Graou", "du Linseul", "de Thorenc", propriété Avril (plans) (1953-1973). -

      1953-1973

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 6 - Andon. Plan d'occupation des sols : 1970-1971 ; 1979 ; 1980. - 1970-1980

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      425 W 7 à 15 - Antibes : détachement de parcelles (1938-1982). - 1938-1982

      
      
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 7 -

        A23 ; A42 ; A110 ; A158, 159, 161, 162, 166 à 169, B208 ; A507 à 511 ; A512 à 514 ; A522 ; A532...

        A23 ; A42 ; A110 ; A158, 159, 161, 162, 166 à 169, B208 ; A507 à 511 ; A512 à 514 ; A522 ; A532 ; A655 ; A685, 686, 688 ; A693, 698 ; A715, 719, 725 ; A726 ; A766 à 768 ; A808 ; A830, 831, 833, 835, 855 ; A857, 861 ; A1 24 ; A2 16 à 20 ; A2 27 ; AD25, 32 ; AD34 ; AD51 ; AD114 ; AD158 ; AD195 ; AD277 ; AD339 à 343 ; AE170 ; AE287 ; AM35 ; AM42, 43 ; AM49 (plans). -

        1953-1977

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 8 -

        AO7 ; AO43 ; AO65 ; AS102 ; AT12 ; AT27 ; AT32 ; AT154 à 159 ; AV10, 14 ; AW22, 26 ; B93, 94,...

        AO7 ; AO43 ; AO65 ; AS102 ; AT12 ; AT27 ; AT32 ; AT154 à 159 ; AV10, 14 ; AW22, 26 ; B93, 94, 105, 106, 107 ; B204, 209 ; B211 ; B214 ; B264 à 267 ; B272, 274, 275 ; B284 à 286, 291 ; B376 à 378, 395 à 399 ; B448 à 451 ; B466 ; B533, 544, 546 ; B554 à 559 ; B561, 917 à 919 ; B566, 576 (plans). -

        1955-1977

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 9 -

        B583 ; B612, 615, 620, 623 ; B657, 660, 925bis ; B677 à 679 ; B686, 687, 691, 692, 694, 698, 699...

        B583 ; B612, 615, 620, 623 ; B657, 660, 925bis ; B677 à 679 ; B686, 687, 691, 692, 694, 698, 699 ; B727 ; B772, 774 ; B820 ; B844, 848 ; B912 à 915 ; B928 ; B980, 1006, 1008 ; B990 ; B987, 998 à 1003 ; B1015 ; B1058 à 1063 ; B1067 à 1069 ; B1181 à 1183, 1190, 1191 ; B1269 à 1271 ; B1283 ; BC2 ; BC15 ; BE3 ; BH1 ; BH34 ; BH61, 62 ; BH203, 204, 209, 210 ; BL45 à 48 ; BL328, 329 ; BN19, 372 ; BP90 ; BP225 ; BT116 ; BT186 ; BV161 ; BV186 ; BW48 (plans). -

        1951-1977

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 10 -

        BW97 à 110 ; BZ27 ; BZ60 ; BZ143 à 145 ; B153 ; BZ159 ; C9 à 11, 17, 18, 22 à 24, 1610 ; C20, 21...

        BW97 à 110 ; BZ27 ; BZ60 ; BZ143 à 145 ; B153 ; BZ159 ; C9 à 11, 17, 18, 22 à 24, 1610 ; C20, 21 ; C27, 29 ; C70, 71 ; C187, 189, 191 à 193 ; C230, 231, 239, 240, 242, 243, 247, 280, 281, 288 ; C270 à 272, 285 ; C317 ; C365, 366, 395 à 402 ; C458 à 461 ; C464 ; C468, 469 ; C483, 484 ; C484 ; C485 à 487 ; C510, 511 ; C518 à 520 ; C522, 523, 532 à 534 ; C550 ; C587, 588, 591, 594 à 595 ; C640, 642, 644 ; C707 à 711 ; C711, 730 ; C822, 823, 836, 868, 1167 ; C940 à 942 ; C1028 à 1032, 1046 à 1048, 1051 ; C1034 ; C1204, 1277, 1295, 1296 ; C1377 à 1379 ; C1381 à 1383, 1393 ; C1440 à 1444 ; C1550 à 1552 ; C1578, 1581, 1760, 1768, 1785 à 1787 ; C1577 ; C1611 à 1614 ; C1623 à 1625 ; C1617 à 1622 ; C1649 à 1650 ; C1649 à 1654 ; C1642 à 1648 ; C1662 à 1663 ; C1697 à 1698 (plans). -

        1946-1972

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 11 -

        BT136 ; C1697, 1698 ; C1701 ; C1773, 1777, 1779, 1780 ; C1773, 1780, 1784bis ; C1774 à 1776 ;...

        BT136 ; C1697, 1698 ; C1701 ; C1773, 1777, 1779, 1780 ; C1773, 1780, 1784bis ; C1774 à 1776 ; C1827 ; C1827 à 1829 ; CD42 ; CD47 ; CE11 ; CH87 ; CL46 ; CN40 ; CO37,38 ; CR136, 137 ; CR157 ; CR262 ; CR297, 298 ; CR379 ; CR424 ; CS199 ; CT60 ; CT91, 92 ; CT283 à 285, 292, 307 ; CV133 ; CV147 ; CY1 ; CY80 ; CY194 (plans). -

        1951-1982

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 12 -

        D17 à 20bis ; D24 à 26 ; D28 ; D30 à 35 ; D40, 41 ; D61 ; D142, 145, 146 ; D151, 152, 662 ; D161...

        D17 à 20bis ; D24 à 26 ; D28 ; D30 à 35 ; D40, 41 ; D61 ; D142, 145, 146 ; D151, 152, 662 ; D161 ; D166 à 173 ; D188 ; D203, 204 ; D242, 243 ; D250, 251 ; D287 ; D467 à 469 ; D495 ; D523 à 529 ; D528, 575 à 578 ; D548 ; D554, 563, à 565 ; D589 à 604 ; D619 ; D629 ; D633 ; D649, 650 ; D665 ; D712, 727 ; D783, 785 ; D807, 808 ; D827 ; D831, 832, 836 ; D843 ; D847 à 850 ; D856 à 860 ; D869, 870 ; D918 ; D929 à 931 ; D964, 967 à 969 ; D973, 976 (plans). -

        1952-1970

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 13 -

        1032, 1033 ; D1046 à 1052 ; D1093 ; D1107, 1108, 1112 à 1115, 1143 ; D1124 ; D1145, 1146 ; D1155...

        1032, 1033 ; D1046 à 1052 ; D1093 ; D1107, 1108, 1112 à 1115, 1143 ; D1124 ; D1145, 1146 ; D1155 à 1157 ; D1201, 1203, 1204 ; D1221, 1245, 1249, 1259 ; D1232 à 1236 ; D1310 ; D1322 ; D1328 à1331 ; D1331, 1440 ; D1429 à 1431 ; D1444 ; D1502 à 1505, 1507 à 1510 ; DE9, 10, 20 ; DE16, 17 ; DE29 ; DH21 ; DI6 ; DI41 ; DK16 ; DM11, 17 ; DN59, 73 ; DO15 ; DP21, 28, 61 ; DP52 ; DR10, 12 ; DR34 (plans). -

        1941-1976

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 14 -

        DR42 ; DS19 ; DS55, 57 ; DS121, 125 ; DT36, 43, 45 ; DV1 ; DW96, 97 ; DW17, 133 à 135 ; DW72,...

        DR42 ; DS19 ; DS55, 57 ; DS121, 125 ; DT36, 43, 45 ; DV1 ; DW96, 97 ; DW17, 133 à 135 ; DW72, 76, 78 ; DW144, 166 ; E1 ; E14 ; E116 à 118, 120, 127 à 131 ; E145 ; E163 à 165 ; E522 ; E728, 730, 731 ; E1397 ; E1451 ; G727 à 729 ; SD242, 243 ; Boulevard Baudoin à Juan-les-Pins ; boulevard du Cap ; rue Bricka et rue Pauline ; lotissement de la Brague ; lieux-dits "le Cap", "la Colle", "Batterie du Graillon", "de Beauvert" ; quartiers "du Cap", "des Combes" (plans). -

        1938-1976

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 15 -

        Boulevard Kennedy ; avenue Robert Soleau ; rue du printemps ; rue Sade ; chemin de la Peyregoue...

        Boulevard Kennedy ; avenue Robert Soleau ; rue du printemps ; rue Sade ; chemin de la Peyregoue ; lieux-dits "la Croë", "la Croix rouge", "Pimeau", "la Pinède","le Puy", "les Routes" ; quartiers "les Eucalyptus", "de Fontmerle", "du Fournel", "de la Garoupe", "de Juan-les-Pins", "de Laval", "des Nielles", "de la Pagane", "des Rastines", "de la Salis", "des Terriers", "de la Vieille ville" (plans). -

        1947-1970

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 16 -

      Ascros. Détachement de parcelles : B324, 325 ; C179, 180, 185 ; C242 ; C321, 322 ; C512, 522 ;...

      Ascros. Détachement de parcelles : B324, 325 ; C179, 180, 185 ; C242 ; C321, 322 ; C512, 522 ; C782 ; D146 à 148, 451 à 455 ; D438 à 445 ; D451 à 454, 544 (plans). -

      1965-1972

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      425 W 17 à 18 - Aspremont (1953-1973). - 1953-1973

      
      
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 17 -

        Certificats d'urbanisme (1972-1973) et détachement de parcelles : A225, 226, 977, 1036, 1037 ;...

        Certificats d'urbanisme (1972-1973) et détachement de parcelles : A225, 226, 977, 1036, 1037 ; A229 ; A230, 231, 247 ; A241, 242 ; A251 ; A294 ; A343, 345 ; A346 ; A349, B450 ; A365, 366 ; A369 ; A418, 419, 909 ; A430, 433, 434 ; A437 (plans) (1953-1973). -

        1953-1973

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 18 -

        Détachement de parcelles : A440, 441 ; A447, 465, 466, 900, 902 ; A515 à 517, 819 ; A917 ; A956,...

        Détachement de parcelles : A440, 441 ; A447, 465, 466, 900, 902 ; A515 à 517, 819 ; A917 ; A956, 957 ; A971 ; A982 ; A1073 ; B220 à 222 ; B491 à 493 ; B529, 532, 534 à 537, 885, 966 ; B555 ; B575 ; B577, 618, 619, 865 ; B707 ; B781, 782, 818, 819 ; B802 ; B701 à 706, 854 ; B866 ; B879 ; B888 ; B3 515 à 518, 848 ; C130 ; D179 ; D385, 413, 414, 417 ; D455, 456 ; F528 ; quartiers "de Bassac", "du Caïre", "de la Prairie", "de la Plaine", "de la Fonte" ; lieu-dit "le Collet" (plans). -

        1953-1973

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 19 -

      Auribeau-sur-Siagne. Plan d'occupation des sols (1979) et détachement des parcelles : A1 à 9 ;...

      Auribeau-sur-Siagne. Plan d'occupation des sols (1979) et détachement des parcelles : A1 à 9 ; A1 à 12YC ; A57 ; A62 à 64, 71, 72 ; A76, 248, 313, 315 ; A91, 97, 99, 102, 103 ; A88, A89, G74, G77 ; A162, 166, 167 ; A165 ; B86 à 93YC, B97, 98, 285 ; B162, 164 ; B167 à 171 ; B172, 173, 195, 199 ; B204, 210 ; D67, 74 ; D123, 124, 126 à 130, 134 à 136 ; D147 à 157 ; D177, 178, 192 ; D270, 275 ; D305 ; D346 à 349 ; D356 à 358 ; D425, 426 ; D425, 435 à 440 ; D619, 645 ; D2 335 ; E93, 160, 161 ; E284, 287 à 289, 292 ; F28 à 30 ; F132, 136 ; F183 à 185 ; F193 à 202 ; G19, 20 ; quartier du Couloubrier ; mas du "moulin vieux" (plans) (1955-1976). -

      1955-1979

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 20 - Auvare. Détachement de parcelles : C571, 572 (plans) (1971-1972). - 1971-1972

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      425 W 21 à 22 - Bar-sur-Loup (1955-1980). - 1955-1980

      
      
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 21 -

        Lotissements : "Les Bastides de Sainte-Anne" (plans et dix photographies des lieux) (1978-1980)...

        Lotissements : "Les Bastides de Sainte-Anne" (plans et dix photographies des lieux) (1978-1980) ; propriété Lombard "Le Verger" E569, 604, 605 (1976) ; détachement de parcelles : B106 ; B155 à 157 ; B207 à 209, 270 ; C42, 43 ; C45 à 48 ; C83 à 85, 707 ; C101, 102, B109 ; C275, 276, 690, 745 (plans) (1959-1971). -

        1959-1980

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 22 -

        Détachement de parcelles : C302 ; C403 à 406, 801, D9 ; C490, 491 ; C493, 498 à 500 ; C570 ;...

        Détachement de parcelles : C302 ; C403 à 406, 801, D9 ; C490, 491 ; C493, 498 à 500 ; C570 ; D100 à 102, 414 ; D248, 249, 390 ; D435 ; E6 ; E9, 10 ; E39 ; E78, 81 ; E186 à 188 ; E292, 293 ; E315 ; E316, 317, 599 ; E394, 399 ; E658 ; EI57 ; E1 96, 97 ; E2 676254, 259 à 261 ; F390 à 392 ; F254, 259 à 261 ; F295 ; F353 à 356, 419 ; F465, 466, 468, 494 ; F489, 490 ; F524, 525 ; F663 ; F733 ; F778 à 781 ; F797 ; lieu-dit "les Adrechs" ; quartier "Saint-Andrieux bas" ; quartier "les vergers" (plans). -

        1955-1971

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      425 W 23 à 24 - Beaulieu-sur-Mer (1951-1978). - 1951-1978

      
      
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 23 -

        Certificats d'urbanisme (1972-1973) et détachement de parcelles : A105, 361, 465 ; A221, 222 ;...

        Certificats d'urbanisme (1972-1973) et détachement de parcelles : A105, 361, 465 ; A221, 222 ; A255 ; A271, 360 ; A276 ; B465 ; B33, 34 ; B63 à 66 ; B202, 203, 382, 386, 387 ; B253, 254, 276 ; avenue Blundel-Maple ; rue Quincenet; rue du marché ; quartier des Serres (plans) (1951-1971). -

        1951-1973

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 24 -

        Plan d'occupation des sols (1976-1978) et permis de construire délivré aux consorts Gondal...

        Plan d'occupation des sols (1976-1978) et permis de construire délivré aux consorts Gondal (1962-1966). -

        1962-1978

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      425 W 25 à 26 - Beausoleil (1942-1977). - 1942-1977

      
      
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 25 -

        Détachement de parcelles : C23, 24 ; C45, 46 ; C230, 239, 255 à 257 ; C252 à 254 ; C263, 265,...

        Détachement de parcelles : C23, 24 ; C45, 46 ; C230, 239, 255 à 257 ; C252 à 254 ; C263, 265, 266 ; C412 ; C461, 465 ; C535 ; D87 ; D117 ; D170 ; D171 ; D175 ; D193, 194, 205 ; D302 ; D313 ; D323 ; D326 à 329 ; D343, 432 ; E513 ; E662, 662bis ; E676 ; E725 à 727 ; E770 ; E774, 776 ; F2 (plans). -

        1942-1971

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 26 -

        Permis de construire : consorts Veltroni quartier Fontdivina, consorts Testa quartier Miramar,...

        Permis de construire : consorts Veltroni quartier Fontdivina, consorts Testa quartier Miramar, consorts Rossi quartier Miramar, consorts Saguato avenue Paul Doumer, consorts Risani boulevard Guynemer (plans) (1946-1959) ; plan d'occupation des sols (1966-1977) (plans) ; détachement de parcelles : avenues de Villaine, Saint-Roman, boulevard Guynemer, rue des Orchidées, lieu-dit "la Rousse" ; quartiers du Carnier, des Mules (plans) (1948-1959). -

        1946-1977

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 27 -

      Belvédère. Certificats d'urbanisme (1969) et détachement de parcelles : A207 ; B362 à 368 ;...

      Belvédère. Certificats d'urbanisme (1969) et détachement de parcelles : A207 ; B362 à 368 ; C965, 1204, 1205 ; C1219, 1220 ; D222 ; CD1066, 1069 ; D1154 ; D1575, 1576, 1611 ; E213, 214, 717 ; E444, ,445 ; F869, 896, 899 à 901 ; G402 à 405, 409, 410 ; G410 ; lieu-dit "la Vallière" ; quartier "le Véséou" (plans) (1961-1973). -

      1961-1973

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 28 -

      Bendejun. Détachement de parcelles : A90, 92, 98 ; A194, 527, 609 ; A219, 225 ; A271, 272 ; A374...

      Bendejun. Détachement de parcelles : A90, 92, 98 ; A194, 527, 609 ; A219, 225 ; A271, 272 ; A374 à 377, 407 à 410, 604 ; A379, 380, 407 à 411, 657, 658 ; A414, 416 ; A415, 591, 611 ; A415, 611, 630 ; A608 ; B94, 95, 161, 638, 651 ; B112 ; B117 à 119 ; B297 ; B316 ; B335 ; B404, 408 ; B435, 439 ; B618 ; C42, 43, 81 à 83 ; E182 ; E192, 193 ; lieu-dit "Carriera Sottana" (plans). -

      1955-1972

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 29 -

      Berre-des-Alpes. Certificats d'urbanisme (plans) (1972-1973) et détachement de parcelles : B112...

      Berre-des-Alpes. Certificats d'urbanisme (plans) (1972-1973) et détachement de parcelles : B112 ; B127, 128 ; B151 ; B367, 370 ; B409, 410, 482, 483 ; C68 à 70 ; C121, 193, 195 ; C180 ; C182, 183, 189, 190 ; C223, 224, 1305 ; C275 à 282 ; C346 ; C452, 453 ; C454, 455 ; C487 ; C759, 760 ; C1024 ; C1342 ; D14 à 26 ; D86, 87 ; D90 ; D119 à 121 ; D120, 121, 861 ; D127 ; D156, 876 ; D187 à 189, 827 à 831 ; D190 à 192 ; D200 ; D217 ; D219, 220 ; D221 à 224 ; D225 ; D242, 243 ; D261 ; D282, 284 ; D298, 299 ; D306 à 308 ; D310, 335, 850 ; D332 à 334 ; D335, 336, 794 ; D337 ; D338 à 340 ; D389 ; D458 ; D611, 612, 648 ; D690 à 694 ; D762 à 764, 767 à 769, 775, 776 ; D801, 860, 886, 888 (plans) (1956-1974). -

      1956-1974

      Présentation du contenu :

      A noter : avec Barralis Antoine et B409, 410, 482, 483 se trouvent des parcelles détachées dans la commune de L'Escarène et cadastrées A159, 744, B894, 896, 1370 à 1372, C97, 119, 139, 339 à 340, 923 à 926 et côtées 0425W 0105.

      

      A noter : avec Barralis Antoine et B409, 410, 482, 483 se trouvent des parcelles détachées dans la commune de L'Escarène et cadastrées A159, 744, B894, 896, 1370 à 1372, C97, 119, 139, 339 à 340, 923 à 926 et côtées 0425W 0105.

      

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 30 -

      Beuil. Certificats d'urbanisme (1969) et détachement de parcelles : F1 1, 2 ; G252 ; H42, 43, 45...

      Beuil. Certificats d'urbanisme (1969) et détachement de parcelles : F1 1, 2 ; G252 ; H42, 43, 45 ; H91, 92 ; H104, 1202 ; H629 à 634, 636 ; H654, 1105 ; H974, 975 ; H4 982, 983 ; H41032, 1033, 1036 à 1038 ; I307 (plans) (1965-1972). -

      1965-1972

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 31 -

      Bézaudun. Certificats d'urbanisme (1969) et détachement de parcelles : F117, 118 (plans) (1968). -

      Bézaudun. Certificats d'urbanisme (1969) et détachement de parcelles : F117, 118 (plans) (1968). -

      1958-1969

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      425 W 32 à 35 - Biot (1951-1978). - 1951-1978

      
      
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        425 W 32 à 33 - Détachement de parcelles (1951-1978). - 1951-1978

        
        
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 32 -

          A1; A142 ; A487, 488 ;A607 ; B24, 29 à 31, 1343, 1345, 1346 ; B41 à 52 ; B144, 205, 206 ; B180,...

          A1; A142 ; A487, 488 ;A607 ; B24, 29 à 31, 1343, 1345, 1346 ; B41 à 52 ; B144, 205, 206 ; B180, 182 ; B197, 198 ; B464, 467 ; B467, 468 ; B470, 471, 899 ; B535, 536, 538 à 541, 551 ; B561 à 563 ; B649 à 654, 180, 185 ; B681, 682 ; B690, 726 ; B734 ; B854, 855 ; B856, 857 ; C91, 92 ; C230, 233 à 239 ; C246, 249 à 252 ; C261, 262 ; C310, 754, 755, 827 ; C362, 364, 367, 783 ; C376, 377, 736, 799 ; C450,à 456, 460, 784, 816 ; C509, 510, 516, 664 à 669, 764 ; C778 (plans) (1951-1978). -

          1951-1978

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 33 -

          D18 ; D24 à 29 ; D92, 102, 689 ; D136, 137 ; D138, 139 ; D205 ; D216 ; D226, 231 ; D336, 337 ;...

          D18 ; D24 à 29 ; D92, 102, 689 ; D136, 137 ; D138, 139 ; D205 ; D216 ; D226, 231 ; D336, 337 ; D398 à 400, 605, 606 ; D402, 543 ; D408, 409, 411 à 418, 431 à 433, 531, 585, 586 ; D419, 425, 588 ; D436 ; D44 à 452, 640 ; D487, 488 ; D490, 494 à 496 ; D6018, 30, 43 ; E30, 43, 377 ; E41, 42, 376, 430 ; E117 ; E146, 361, 569 ; E162 à 167 ; E206, 207 ; lieux-dits "Saint-Joseph", "Tamarin" ; quartiers "la Coste", "les Soulières" (plans). -

          1951-1973

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 34 - Plan d'occupation des sols (1969-1978) et permis de construire (1964-1968). - 1964-1978

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 35 - Certificats d'urbanisme (1972-1973) et lotissements (1969-1974). - 1969-1974

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 36 -

      Blausasc. Détachement de parcelles : A248 ; AB27, 28, 35 à 40 ; AB32, 34 ; B234 ; B644, 647 à...

      Blausasc. Détachement de parcelles : A248 ; AB27, 28, 35 à 40 ; AB32, 34 ; B234 ; B644, 647 à 649 ; B718, 778, 847, 849 à 851, 854, 858, 860, 861, 867 ; B898 ; B909 à 912 ; C1 à 11, 40 à 49, 53, 59, 176, 178, 235 à 239 ; C229 à 231 ; C350, 351 ; C555, 556, 558 ; C572, 693, 694 ; C640 ; C652, 654, 686 ; D202 ; K305 (plans). -

      1957-1973

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 37 -

      La Bollène-Vésubie. Certificats d'urbanisme (1969-1971) et détachement de parcelles : B236, 237...

      La Bollène-Vésubie. Certificats d'urbanisme (1969-1971) et détachement de parcelles : B236, 237 ; B604 ; B644 à 647, 922, 924 ; B652 ; B703 ; B724 ; B945 ; C224, 225 ; C232 ; C354, 1009 ; D334 ; D397 (plans) (1965-1972). -

      1965-1972

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 38 -

      Bonson. Certificats d'urbanisme (plans) (1969-1971) et détachement de parcelles : B56 ; B1242,...

      Bonson. Certificats d'urbanisme (plans) (1969-1971) et détachement de parcelles : B56 ; B1242, 1243 ; B1280, 1281 ; C193, 199 ; C391, 394, 645 ; C503 (plans) (1962-1982). -

      1962-1982

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 39 -

      Bouyon. Certificats d'urbanisme (1969) et détachement de parcelles : A155 ; A155, 270 ; A347 ;...

      Bouyon. Certificats d'urbanisme (1969) et détachement de parcelles : A155 ; A155, 270 ; A347 ; A474, 475, 495 ; AF2 ; B137 ; B1021 ; C318 ; F3 (plans) (1958-1972). -

      1958-1972

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 40 -

      Breil-sur-Roya. Détachement de parcelles : J305 ; J387, 388 ; J429 ; J580 ; J752 à 754 ; K454 ;...

      Breil-sur-Roya. Détachement de parcelles : J305 ; J387, 388 ; J429 ; J580 ; J752 à 754 ; K454 ; K704, 735 ; K717 à 720 ; quartier d'Isola (plans) (1962-1974). Briançonnet. Détachement de parcelles : A493 (plans) (1957). La Brigue. Certificats d'urbanisme (plans) (1969-1973) et détachement de parcelles : IV229 ; X447 ; XIV47 à 50 ; XXIV278, 279 ; XXVI456, 457 (plans). Le Broc. Certificats d'urbanisme (plans) (1969-1974) et détachement de parcelles : A395 à 397, 400 ; A921, 922 ; B322 ; B390, 391 ; B667 ; B668, 669 ; B851, 852 ; B858 à 863, 867 ; B865 ; C238, 239, 248, 249 ; C363 ; E340, 342, 343, 346 à 348 ; F42 à 44 ; F42 à 51, 63, 64 (plans) (1959-1973). -

      1957-1974

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      425 W 41 à 42 - Cabris : lotissements (1955-1978). - 1955-1978

      
      
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 41 -

        Loschetter-Bouchet, Nalbantian, Le Mounestier (plans) (1956-1978) ; détachement de parcelles :...

        Loschetter-Bouchet, Nalbantian, Le Mounestier (plans) (1956-1978) ; détachement de parcelles : B46 à 48 ; B117 à 119, 514 ; B168 ; B316 ; B511 ; B752 ; BA68, 69, 80, 81 ; B1 19 ; B1 151, 777, 779 à 781 ; C248, 249, 279 à 282 ; C258, 259 ; C640, 641, 702 à 706, 1178 ; C655, 662, 694 ; C690 à 693 ; C719, 723 ; C994 ; C1002 ; C1020, 1022, 1024 à 1028, 1030, 1041 ; C1112, 1113, 1142, 1143 ; C1144 ; C1 9 à 12, 24 ; C6 1224, 1227 ; D34 ; 72, 73, 129 ; lieu-dit "le Naouc" ; esplanade Saint-Jean (plans) (1955-1973). -

        1955-1978

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 42 - Super-Cabris (plans) (1960-1963). - 1960-1973

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      425 W 43 à 56 - Cagnes-sur-mer (1938-1977). - 1938-1977

      
      
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        425 W 43 à 47 - Certificats d'urbanisme (plans) (1969-1974). - 1969-1974

        
        
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 43 - 1er semestre 1969. - 1969-1969

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 44 - 2ème semestre 1969. - 1969-1969

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 45 - 1972. - 1972-1972

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 46 - 1972. - 1972-1972

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 47 - 2ème semestre 1973-1974. - 1973-1974

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 48 -

        Lotissements : Louis, Lapie, quartier des Bréguières, quartier des Malvans (plans) (1953-1967) ;...

        Lotissements : Louis, Lapie, quartier des Bréguières, quartier des Malvans (plans) (1953-1967) ; permis de construire : régie Renault hameau de Cros (plans) (1963-1966) ; détachement de parcelles : A1 à 10, 12 à 20, 1288, 1289 ; A11 ; A90 à 96 ; A139, 150, 151 ; A353 à 355, 1183 ; A390, 392 ; A421 à 423, 433 à 435, 1034 à 1036, 1140, 1159 ; A508, 509 ; A518, 519, 532 ; A590, 592, 603, 691 ; A650, 1354 ; A654, 1083 ; A678 à 680, 682, 1103 ; A684 ; A725 à 729 ; A771 à 773 ; A785, 786, 790, 793, 794, 1294 ; A812, 822 à 844, 1136 ; A827, 828 ; A833, 1207 ; A834, 1108 ; A872, 873 ; A885, 1018 ; A894 ; A897 à 900 ; A910, 1177 ; A923 ; A925, 926, 1044, 1219 ; A1059, 1208 ; A1189, 1584 à 1588 ; A1318 ; A1373, 1374, 2098 ; A1425, 1634 à 1637 ; A1487 ; A1590 ; A4 1427, 1428 ; A5 825, 826 (plans) (1952-1975). -

        1952-1975

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        425 W 49 à 56 - Détachement de parcelles (1938-1977). - 1938-1977

        
        
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 49 -

          B4, 4bis ; B18 à 20 ; B88 ; B215 à 217 ; B220 à 223, 1621 ; B224, 1725 ; B225 ; B226, 227, 1623,...

          B4, 4bis ; B18 à 20 ; B88 ; B215 à 217 ; B220 à 223, 1621 ; B224, 1725 ; B225 ; B226, 227, 1623, 1648 ; B234 ; B243, 244 ; B255, 256 ; B295, 1949 ; B353 ; B435 à 440, 686, 723 ; B439, 441 ; B471 ; B482, 484 ; B485, 487, 1663 ; B526, 1757 ; B531 à 535, 1781 ; B544 ; B601 ; B614 ; B616, 1625 ; B618, 619 ; B632, 1700 ; B634, 635 ; B644 ; B648, 649 ; B652 ; B655 ; B657 ; B656 ; B662, 664 ; B672 ; B675 à 677 ; B676, 677, 765 ; B686, 687 ; B694 ; B695, 696 (plans). -

          1951-1973

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 50 -

          B739, 740 ; B761 ; B766 ; B779 ; B782 ; B863, 1800 ; B864, 921, 44 ; B868, 869 ; B887, 888 ;...

          B739, 740 ; B761 ; B766 ; B779 ; B782 ; B863, 1800 ; B864, 921, 44 ; B868, 869 ; B887, 888 ; B887 à 889 ; B893, 894 ; B906, 907 ; B927, 1535 ; B932 ; B980 ; B998, 999, 2232 ; B1018 ; B1096, 1103 ; B1138 ; B1178, 1179 ; B1212 ; B1222, 1542 ; B1274 à 1276 ; B1282, 1283 ; B1297 à 1299 ; B1319, 1755 ; B1350 ; B1360, 1364 ; B1388, 1389 ; B1390, 1391, 2737 ; B1402, 1403, 2008 ; B1484, 1485 ; B146, 1487 ; B1636, 1758 ; B1645 ; B1711, 1712 ; B1749 ; B1757 ; B1770 ; B1771 ; B1825, 2564 à 2568 ; B2092 ; B2134 ; B2167 ; B2218 ; B2278 (plans). -

          1951-1973

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 51 -

          B2428 ; B2470 ; B1 1973, 2378 ; B2 572, 573 ; B2 747 à 749 ; B3 1210, 1211 ; B3 2627, 2637, 2662...

          B2428 ; B2470 ; B1 1973, 2378 ; B2 572, 573 ; B2 747 à 749 ; B3 1210, 1211 ; B3 2627, 2637, 2662 ; B4 1419, 1420 ; B42079 ; C4, D839 ; C33 ; C34, 630 ; C39, 40 ; C41 ; C43, 45, 1435 ; C60, 61, 2008 ; C63, 64, 67 ; C79 ; C84, 85 ; C90 ; C96, 97 ; C103 ; C106, 107 ; C111, 112 (plans). -

          1952-1972

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 52 -

          C170, 2354, 2529, 2530 ; C174 ; C178, 1494 ; C182 ; C200 ; C204, 205, 1387, 1388 ; C216, 217,...

          C170, 2354, 2529, 2530 ; C174 ; C178, 1494 ; C182 ; C200 ; C204, 205, 1387, 1388 ; C216, 217, 219 ; C220, 373, 379 à 387, 1902 ; C221, 222 ; C265, 266 ; C268 ; C285, 286, 315, 318 à 320 ; C288, 318 ; C322 à 326 ; C347, 2633 ; C348, 349, 357 à 359 ; C354 à 356, 366 ; C360 ; C361 à 363 ; C372, 374, 1527 ; C375, 1562 ; C380 à 387, 1902 ; C388 ; C416, 420, 421 ; C438 ; C458, 459 ; C460 ; C476, 477 ; C489 ; C491 ; C517, 518, 520 ; C523 ; C578 ; C616 à 618 ; C664 ; C699, 757 ; C708, 709 ; C725, 727 à 730, 1647 ; C777, 778 ; C785, 786 ; C757 ; C791, 792, 1845 ; C819 ; C856 ; C987 ; C791, 792 ; C905 ; C939, 940 ; C959, 960 ; C985, 988, 1774 ; C991 ; C1042, 1048 ; C1241 ; C1303, 1304 ; C1339 à 1342 ; C1339 à 1343 (plans). -

          1938-1972

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 53 -

          1348, 1350 ; C1370 ; C1373, 1374, 2098 ; C1384 à 1386 ; C1390, 1394 ; C1451 ; C1514 ; C1587,...

          1348, 1350 ; C1370 ; C1373, 1374, 2098 ; C1384 à 1386 ; C1390, 1394 ; C1451 ; C1514 ; C1587, 1588 ; C1618 ; C1860, 1864 ; C1875, 1198 ; C1990, 1991 ; C2010 ; C2022 ; C2059 ; C2183 ; C2247, 2248 ; C2423, 2424 ; C2537 à 2544 ; C358, 359 ; C22589 ; C4 1803 à 1805 ; C9 2525 ; D15, 16 ; D17, 18 ; D50 ; D62, 63, 881, 882 ; D169, 1129 ; D214 à 216, 218, 219 ; D247 ; D309 à 312 ; D395, 915 ; D402, 403 ; D431 ; D429, 865, 976, 1027 ; D434 ; D443 ; D455, 456 ; D491, 493 à 495 ; D512 ; D518 ; D592 ; D599 ; D616 ; D668 ; D670, 671 ; D688 ; D752, 753, 964, 965 ; D796 ; D845, 848, 903 ; D846, 847 ; D855 ; D884 ; D1351 à 1354 ; D912, 957, 899 ; D999, 1000 (plans). -

          1955-1977

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 54 -

          D1172, 1173 ; D3 407, 884 ; D4 480, 481 ; D4 514 ; D4 658 ; D5 694, 1216 ; D5 701, 918 ; E1, 3 à...

          D1172, 1173 ; D3 407, 884 ; D4 480, 481 ; D4 514 ; D4 658 ; D5 694, 1216 ; D5 701, 918 ; E1, 3 à 5 ; E27, 28 ; E39, 40, 719 ; E56 à 58, 76 ; E62, 73 ; E72, 136 ; E84, 122, 825, 832, 833 ; E88 à 91, 693 ; E92, 103, 104, 694, 755 ; E96 à 98 ; E111 à 113, 115, 821, 834 ; E117, 121 ; E150 à 152 ; E155 à 157 ; E271, 272, 275 ; E400, 401 ; E620, 621 ; E640, 642, 725, 726, 733, 737 ; E709, 717 ; E717, 727 ; E780 ; E786 ; E837 ; E855, 856 ; E905 à 910, 912 ; E935, 936 ; E969 ; F136, 1365, 1370, 1594 ; F147, 1663, 1731, 1732 ; F151, 1726 ; F165 à 168 ; F172 ; F181, 1815 ; F21, 1775 ; F241 ; F243, 244 ; F277 à 279, 285, 286, 294, 1357 ; F277, 278, 1729, 1837, 2108 à 2110 ; F291, 297 ; F415, 418, 1684 ; F524 à 526, 534 (plans). -

          1951-1977

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 55 -

          F675, 688, 696 à 698, 1711 ; F824, 852, 859, 860 ; F894, 900, 1842 ; F941 ; F1083, 1087 à 1089 ;...

          F675, 688, 696 à 698, 1711 ; F824, 852, 859, 860 ; F894, 900, 1842 ; F941 ; F1083, 1087 à 1089 ; F1103, 1106, 1107 ; F1129 ; F1128, 1135, 1669, 1673 ; F1142, 1143 ; F1147 ; F1175 ; F1177, 1178 ; F1199, 1200 ; F1204 ; F1253, 1254; F1306 ; F1351 ; F1377 à 1379 ; F1404 à 1406 ; F1449, 1450, 1469, 1769, 1788 ; F1483 ; F1503 à 1506 ; F1523, 1526, 1771 ; F1544, 1545 ; F1558 ; F1558, 1630 ; F1572, 1573 ; F1574 à 1580 ; F1807, 1808, 1473, 1972 ; F1823 ; F1921, 1923 ; F2005 ; F2006, 2007 ; F2021 ; F2122 ; F2128 ; F2149 à 2151 ; F1 154, 155 ; F1 199, 211, 212 ; F1 824, 1978 ; F2 837, 845 ; F4 2133, 2135, 2137 ; G25 ; G125, 126 ; G127 à 130, 1067 ; G136, 137 ; G168 ; G216 ; G296, 309, 1107 ; G297 ; G310, 311 ; G377, 381 ; G397 ; G407 à 410, 437, 1161 (plans). -

          1972-1973

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 56 -

          G2 220, 223 ; G531, 535 ; G560, 561 ; G593, 1088, 1091 ; G619 ; G624, 625, 1070 ; G811 à 813,...

          G2 220, 223 ; G531, 535 ; G560, 561 ; G593, 1088, 1091 ; G619 ; G624, 625, 1070 ; G811 à 813, 1261, 1335 ; G819 ; G936, 937 ; G1000, 1039 ; G1012, 1013 ; G1019, 1036 ; G1158, 1159 ; G1220, 1221 ; G1237 ; M568, 590, 630 ; quartiers de La Bégude, du Cros, de l'Hubac, des Vaux, du Vespin ; lieux-dits "La Bégude", "Les Bréguières Orientales", "La Combe", "La Justice", "La Jurce", "Le Bas Todos", "Le Pain de Sucre", "Sainte-Anne", "Sainte-Colombe" (hoirs Slettenmark), "Sainte-Colombe" (hors Pastorino), "Sainte-Luce", "Saint-Roman-Le-Haut" (plans). -

          1938-1972

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 57 -

      Caille. Certificats d'urbanisme (1969) ; lotissements : Merlo-Vermolen (1976-1978) ; C257, 258,...

      Caille. Certificats d'urbanisme (1969) ; lotissements : Merlo-Vermolen (1976-1978) ; C257, 258, 571, 572 (plans) ; plan d'occupation des sols (1979) ; détachement de parcelles : A454 ; A570 ; A818 ; A846 ; A936 ; A956 ; A2 974 ; C140 ; C220, 221 ; C476 ; lieux-dits "La Moulière", "Les Puits" (plans). -

      1960-1979

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      425 W 58 à 62 - Cannes (1937-1977). - 1937-1977

      
      
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 58 -

        Lotissements : Vidal-Fraissinet (1965-1966), Hekking E101, 106, 107 (1968-1971), "Le Bosquet"...

        Lotissements : Vidal-Fraissinet (1965-1966), Hekking E101, 106, 107 (1968-1971), "Le Bosquet" quartier de La Bocca (1955), "Les Mûriers" A357 (1958), "La Vie nouvelle" au lieu-dit "La Californie" E76, 77, 79, 87 (1966-1972), "Super-Cannes" (1959-1973), "Zanzi" DK 288, 289 (1967-1972) (plans). -

        1955-1973

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 59 - Plan d'occupation des sols (1976-1977). - 1976-1977

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        425 W 60 à 62 - Détachement de parcelles (1937-1973). - 1937-1973

        
        
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 60 -

          A63 à 65 ; A 319 à 322, 349 à 351, 353, 354, 358, 359, 363, 368, 492, 494, 497, 498, 500, 501,...

          A63 à 65 ; A 319 à 322, 349 à 351, 353, 354, 358, 359, 363, 368, 492, 494, 497, 498, 500, 501, 523 ; A340, 341 ; A360, 361, 364 ; A551 ; AC11 ; AC66 à 68, 70 ; AK82, AT50, DK283, 433 ; AL67 ; AL68, 362 ; AL218 ; AP196, 197 ; AR123 ; AT50 ; B1 41, 44 ; B1 41, 44 ; B1 265 ; BD84 ;D101 ; B107 ; B107, 108 ; B124 ; B402 ; B498, 551 à 553, 555 ; B588 ; B644, 647, 648, 650, 652, 653 (plans). -

          1944-1973

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 61 -

          C1, 2, 4, 6 ; C381, 383, 385, 389, 391 à 393 ; C405, 590, 591 ; C424 ; C667 ; CR33 ; D73 ; D234,...

          C1, 2, 4, 6 ; C381, 383, 385, 389, 391 à 393 ; C405, 590, 591 ; C424 ; C667 ; CR33 ; D73 ; D234, 235 ; D425 ; DH82 ; DK434 ; DN68, 69 ; E5 ; E68 ; E125, 129 à 132 ; E343 ; E443 ; E489 ; E499, 510 ; E504 ; avenue d'Antibes ; avenue des Broussailles ; quartier de la Californie (monsieur Andrae) ; quartier de la Californie (monsieur Bode) ; quartier de la Californie (société Cannes-Riviera) ; impasse Campestra (monsieur Pillate) ; 68 boulevard Carnot ; avenue de la Cava ; quartier de la Colle-Saint-Antoine ; avenue du commandant Bret ; quartier de La Croisette (mademoiselle Gioanni) ; 88 boulevard de La Croisette ; boulevards de La Croisette et commandant André ; quartier de La Croix des Gardes (madame Maille, consorts Guendon, madame Gras) ; "Domaine de La Croix des Gardes" (madame Hugues) (plans). -

          1937-1972

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 62 -

          20 avenue de France ; avenue Francis Tonner ; avenue du Grand Jas ; 33 avenue de Grasse ; 54...

          20 avenue de France ; avenue Francis Tonner ; avenue du Grand Jas ; 33 avenue de Grasse ; 54 avenue de Grasse ; 19 avenue Isola Bella ; avenue Isola Bella (hoirs Pietkewicz) ; avenue Jean de Noailles (consorts Hawkes) ; avenue Jean de Noailles (société Croisette-Cannes) ; avenue Jean de Noailles (consorts Weyler) ; avenue maréchal Gallieni ; avenue Michel Jourdan ; avenue du roi Albert ; avenue de la Roubine ; avenue Sainte-Marguerite ; avenue Sainte-Rosalie ; avenue des Vallergues ; 14 boulevard Deloup ; boulevard Montfleury ; 101 à 105 boulevard de la République ; boulevard du Moulin et place Stanislas ; 11 boulevard de la Source ; 21 boulevard de la Source ; boulevard de la Tropicale ; boulevard Vautrin et rue Cirodde ; rues Georges Clémenceau et Pérrissol ; rue Jean Gras ; rue de Roumanille ; rues Lecerf et Daumas ; rue Léon Noël (monsieur Baudrand) ; rue Léon Noël (madame Abolin) ; rues Louis Blanc et Honoré Escarras ; rues Brouchier et Goyet ; rue Marguerite ; 28 bis rue de Mimont ; chemin des Vallergues (consorts Broust Lagolse) ; lieu-dit Dandon à La Roquette-sur-Siagne et lieu-dit La Frayère à Mougins ; quartiers du Devens, du Font-de-Veyre (consorts Drugman et Dierckx), du Font-de-Veyre (consorts Ailhaud, Hermieu, Jacquesson), quartier des Gabres (consorts Fontenay, lotissement de la villa Baron, villas Bois Clair et Alpina), quartier des Hauts Vallergues (monsieur Arnera), quartiers de Pierreval", "du Plan de Laval", du Riou, de La Roubine, du Terrafiaou, de Terrefial. -

          1943-1972

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      425 W 63 à 67 - Le Cannet (1938-1978). - 1938-1978

      
      
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        425 W 63 à 64 - Détachement de parcelles (1938-1973). - 1938-1973

        
        
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 63 -

          A107, 108 ; A267, 269, 270 ; A390 ; A402, 403 ; AD175 à 177 ; AE53 à 55 ; AE60, 62, 63 ; AH95,...

          A107, 108 ; A267, 269, 270 ; A390 ; A402, 403 ; AD175 à 177 ; AE53 à 55 ; AE60, 62, 63 ; AH95, 96, 110 ; AH125 ; AH134, 135 ; AH137 ; AK179 ; AK191, 192 ; AK370 ; AM82 ; AM312 ; AN35, 36 ; AP19, 20 ; AP43, 92 à 95, 234 ; AP48 à 51 ; AP52, 53 ; AP104, 105 ; AP109 ; AP277 à 279 ; AT16, 17, 22, 120 ; AY212, 214 ; AY227, 228 ; AY305 ; AZ117 ; AZ131 à 135 ; AZ171 ; AZ184 ; AZ217, 218 (plans). -

          1942-1972

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 64 -

          B66 ; B135 à 138, 141, 142 ; B211 ; B238 ; BC142 ; BE40 ; BE78 ; BE90 ; BE190 ; BE237 ; B114,...

          B66 ; B135 à 138, 141, 142 ; B211 ; B238 ; BC142 ; BE40 ; BE78 ; BE90 ; BE190 ; BE237 ; B114, 115 ; BI45 à 50 ; C23 ; C63 à 65, 75 à 85 ; C232, 240, 241 ; C316, 317, 460 ; C317 ; C345, 346 ; C415 à 417 ; C580 ; C631 ; D81, 95, 96 ; E388 à 392 ; E417, 418, 426 à 428 ; E465 ; E482 à 485 ; E675 ; E950 ; E984, 987 à 989 ; E1302 à 1304 ; E1319, 1320 ; E1320 ; E1359 ; EB1230, 1248 ; F215, 217 ; F223, 224 ; F229 ; F254, 255 ; F274 à 276 ; F278 ; F283 ; F291 ; F359, 359 bis, 360 ; F361 à 364 ; F437 à 440 ; F502 ; F503, 504 ; F531, 532, 534, 535 ; F546 à 552, 557 (plans). -

          1938-1973

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 65 -

        Détachement de parcelles : G633 ; G662 à 666 ; G686 ; G687 à 697 ; consorts Villeneuve rue de...

        Détachement de parcelles : G633 ; G662 à 666 ; G686 ; G687 à 697 ; consorts Villeneuve rue de Cannes ; consorts Delcourt quartier du Dédela ; lotissements : de l'Aubarède (plans et sept photographies des lieux (1959-1975). -

        1955-1975

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 66 - Lotissements : de l'Aubarède (plans) (1959-1975). - 1959-1975

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 67 -

        Plan d'aménagement des sols (plans) (1970-1978) ; aménagement de la ZAC (zone d'activité...

        Plan d'aménagement des sols (plans) (1970-1978) ; aménagement de la ZAC (zone d'activité concerté) des Mimosas ((plans) (1975-1978). -

        1959-1978

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 68 -

      Cantaron. Certificats d'urbanisme (1972) ; détachement de parcelles : A8, 1020, 1021 ; A507 ;...

      Cantaron. Certificats d'urbanisme (1972) ; détachement de parcelles : A8, 1020, 1021 ; A507 ; A707 ; A766, 767 ; A866, 867 ; A890, 892 ; A989, 990 ; A1006 ; A1011, 1012, 1018, 494, 495 ; A4 729, 731, 734 ; C154, 155 ; D60, 1246 ; D66, 78, 81, 82, 1286 ; D79, 92, 93 ; D88 ; D78, 88, 357, 358, 1295, 1296 ; D75, 89, 90, 1286 ; D94 ; D371, 377 ; D408, 410, 1395, 1397 ; D4 12, 416, 417 ; D575, 577 ; D593 ; D858 ; D865, 1287 ; D873, 876, 876, 878, 896, 897 ; D950 ; D1048, 1111 ; D1195, 1197 ; D2 355, 356, 1285 ; D3 926, 930, 1162 ; D4 1166 à 1171 ; chemin de La Lauvette (plans). -

      1959-1973

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      425 W 69 à 70 - Cap-d'Ail (1942-1974). - 1942-1974

      
      
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 69 -

        Détachement de parcelles : A6, 18 ; 31, 335 ; A56 ; A112, 114, 11 ; A234, 236, 536, 541 ; A236 ;...

        Détachement de parcelles : A6, 18 ; 31, 335 ; A56 ; A112, 114, 11 ; A234, 236, 536, 541 ; A236 ; A244, 247 ; A274, 275 ; A303 ; A 315A, 823 ; A329, 330 ; A335 ; A354 ; A355, 404 ; A385, 709 ; A414, 416 à 418 ; A427 ; A458 ; A493 ; A511, 512 ; A663 ; A730 ; A755 ; A856 ; A2 823 ; B40 ; B45, 464 (plans) ; certificats d'urbanisme : plans (1971-1973) ; lotissements : Roccamare (1962-1963) (plans). -

        1942-1974

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 70 -

        Détachement de parcelles : B50 ; B111, 113 ; B129, 454, 454Bis ; B159, 174, 177 ; B179, 180 ;...

        Détachement de parcelles : B50 ; B111, 113 ; B129, 454, 454Bis ; B159, 174, 177 ; B179, 180 ; B202 ; B224 à 226 ; B230, 231 ; B274, 275 ; B278 ; B283, 287 ; B299 ; B332 ; B338 ; B363 ; B465, 466, 489, 490 ; lieux-dits "Mala", "Cap-fleuri" ; quartiers "du Cap-fleuri" (consorts Auréglia), "Bautugan Est", "Société immobilière domaniale de la principauté de Monaco" (plans). -

        1951-1972

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      425 W 71 à 72 - Carros (1956-1974). - 1956-1974

      
      
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 71 -

        Certificats d'urbanisme : 1972-1974 (plans) et détachement de parcelles : A253, 627, 629 ; A460,...

        Certificats d'urbanisme : 1972-1974 (plans) et détachement de parcelles : A253, 627, 629 ; A460, 461, 464 ; B37, 39, 40, 43 ; B41, 42, 44 ; B1 88, 89 ; B173, 174 ; B205 à 209, 224 ; B420, 492, 600 ; B565, 568 ; B729, 730 ; C19, 20 ; C213bis (plans). -

        1956-1974

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 72 -

        Détachement de parcelles : D173, 174, 184, 186, 187, 189 ; D335, 340 à 342 ; D468 ; D481 à 483,...

        Détachement de parcelles : D173, 174, 184, 186, 187, 189 ; D335, 340 à 342 ; D468 ; D481 à 483, 1419 à 1922 ; D4 518, 521, 522 ; D552 ; D586, 1411 ; D586, 592, 597, 1411 ; D600 ; D635 à 637, 647 ; D691, 1395 ; D708, 709, 711, 1457, 1458 ; D954, 1349, 1374, 1436 ; D991, 992 ; D1086, 1111, 1112, 1114 ; D1113, 1135 à 1138, 1312, 1329, 1438 ; D1171 ; D1177, 1192, 1193, 377 ; D1260, 1262 à 1264, 1267, 1268 ; D1337, 1882 ; D1434, 1465 ; D1444 ; D1445 ; D1467, 1468 ; D1494 ; D1884 à 1887 ; E93 à 96 ; E165, 166 ; E224, 226, 229, 252, 255, 256, 258, 260 ; E307, 317 à 319 ; E412 ; E413, 414 (plans). -

        1956-1973

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 73 -

      Castagniers. Lotissements : Macchi (1961-1964) ; détachement de parcelles : A259, 260, 262, 264,...

      Castagniers. Lotissements : Macchi (1961-1964) ; détachement de parcelles : A259, 260, 262, 264, 266 ; A380, 381, 1121 ; A1113 ; B349, 350, 353, 359, 360 ; B379 ; B630, 631, 981, 982 ; B784, 847, 848, 850, 854, 856, 860, 866, 868 ; B800, 803 ; B867 ; B893, 895, 897, 898 ; B1012 ; B1 43, 50 ; B1 367, 368, 372, 926 ; B3874, 875, 913, 1007, 1023, 1024 ; B989A ; C39 ; C42, 44 ; C122, 125, 130 ; C149, 218, 223, 1133, 1134 ; C251 ; C1 501, 502 à 504, 1221, 1222 ; C577 ; C583, 584 (Majewski-Andrio-Daniel) ; C590, 592 ; C824, 825, 827, 1101 ; C928 à 930 ; quartiers "Le Canet rouge", "Canet sous la grotte", "Canet-Vinetta", "Les Moulins" (plans). -

      1954-1973

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 74 -

      Castellar. Détachement de parcelles : B423 à 426 ; C341 ; C716, 717, 733 à 736 ; C833 à 835, 838...

      Castellar. Détachement de parcelles : B423 à 426 ; C341 ; C716, 717, 733 à 736 ; C833 à 835, 838 ; C915 à 917, 925, 1005, 1006, 1103, 1105, 1164, 1165 ; C1073 ; C1083, 535 ; E482, 483 ; E656, 659, 661, 484, 485 (plans). -

      1964-1973

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 75 - Castillon. Détachement de parcelles : A180 à 183 ; A551, 552, 554, 557 ; A812, 813 (plans). - 1967-1970

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 76 -

      Caussols. Détachement de parcelles : A186 à 188, 193 à 196, 447, 465 ; A2 3, 216 à 219, 421, 424...

      Caussols. Détachement de parcelles : A186 à 188, 193 à 196, 447, 465 ; A2 3, 216 à 219, 421, 424 à 427 ; A240 ; A449 ; A2 445 ; A2 463 ; B92 ; B142, 143, 154, 157 ; C20 à 22 ; C29, 59 ; D61, 64, 65, 73, 74 ; D2 78 ; E185, 186, 377 ; E335 (plans). -

      1958-1973

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 77 -

      Carros. Certificats d'urbanisme : 1972-1973 ; plan d'occupation des sols : 1944-1977 ;...

      Carros. Certificats d'urbanisme : 1972-1973 ; plan d'occupation des sols : 1944-1977 ; détachement de parcelles : A296, 477 ; A476 ; B239, 241, 243, 244 ; B320, 322 ; B333 à 336, 387 à 397, 399, 408 ; B346 ; B411 ; B475 ; B4 410 ; B4 415 ; C260 à 262, 1220, 1330 ; C263, 264 ; C272, 273 ; C275, 277 ; C405, 413 ; C427, 429, 436, 437, 1191 ; C700 ; C939, 941 ; C1035, 1036, 1039, 1041 ; D316, 318 ; chemin départemental n°815 ; lieux-dits "Le Fournas", "Les Tourrettes" (plans). -

      1944-1977

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 78 - Cipières. Détachement de parcelles : B328 ; E31, 32 (plans). - 1959-1969

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 79 -

      Clans. Détachement de parcelles : A490 ; F562 ; F1146 ; G61 (plans) (1962-1970) ; certificats...

      Clans. Détachement de parcelles : A490 ; F562 ; F1146 ; G61 (plans) (1962-1970) ; certificats d'urbanisme : 1969. -

      1962-1970

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 80 -

      Carros. Détachement de parcelles : A41, 43, 67, 68 ; A70, 74 ; A83, 84 ; A85 ; A172, 173 ; A1...

      Carros. Détachement de parcelles : A41, 43, 67, 68 ; A70, 74 ; A83, 84 ; A85 ; A172, 173 ; A1 227 à 232 ; 256, 257 ; A239 à 241, 249 à 254, 258 à 264, 267, 296, 298 à 300 ; A312, 315, 1020, 1021 ; A314 ; A421, 422 ; A434 ; A515, 516 ; A519 à 522 ; A2 549 à 553, 571 à 574 ; A568, 569 ; A611, 612 ; A632 à 638 ; A642 à 649, 1032, 1231, 1232, 1238 ; A750 à 752 ; A758, 759 ; A764, 765, 792, 1035 ; A791, 793, 794, 764 à 767 ; A851 à 855, 857 à 859 ; A895 ; A902, 903 ; B150 ; C75, 76, 78 à 84, 519 à 522 ; C95 à 99, 101 ; C106 ; C202, 211, 212, 214 à 220 ; C247 à 252, 482, 483 (plans). -

      1954-1971

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 81 -

      Châteauneuf-de-Grasse. Détachement de parcelles : C254 à 259 ; C484, 485, 488 ; C263 ; C305,...

      Châteauneuf-de-Grasse. Détachement de parcelles : C254 à 259 ; C484, 485, 488 ; C263 ; C305, 306, 310, 321 ; C317 à 320 ; C350 à 354 ; C356, 357, 511 ; D38, 39, 207 ; D40 à 43, 46 à 51, 54 ; D103 à 105 ; D107 à 110 ; D359, 361 ;D428, 429, 437 ; D470, 471 ; D608 ; D613 à 615 , D678, 682 à 684, 688 à 691, 1083 ; D723, 728, 732 ; D884, 889 ; D1099, 1102 ; D1 62 à 67, 115, 116 ; D2 338 à 340 ; D2 672 à 677 ; D2 1142 ; D3 792 (plans). -

      1955-1977

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 82 -

      Coaraze. Certificats d'urbanisme : 1969-1971 ; détachement de parcelles : A424, 426 ; A455, 457...

      Coaraze. Certificats d'urbanisme : 1969-1971 ; détachement de parcelles : A424, 426 ; A455, 457 ; A490 ; A514, 515, 518, 519, 533 ; A555, 556 ; A642, 643 ; A932, 933, 953, 1523 ; A1007 ; A1058, 1060, 1063 ; A1067, 1070 ; A1076 ; A1077, 1081 ; A1554 ; B469, 470 ; B483, 485 ; B639 ; D54, 65, 67 ; D153, 157 ; D238, 242, 247, 253 (plans) (1958-1972). -

      1958-1972

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      425 W 83 à 87 - La Colle-sur-Loup (1951-1980). - 1951-1980

      
      
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 83 -

        Certificats d'urbanisme : 1971 ; lotissements : "L'Olivette", Delorme (D2013 à 2015), Richard,...

        Certificats d'urbanisme : 1971 ; lotissements : "L'Olivette", Delorme (D2013 à 2015), Richard, Civatte-Suche (D593) (plans) (1969-1980). -

        1969-1980

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 84 - Certificats d'urbanisme : 1973. - 1973-1973

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        425 W 85 à 87 - Détachement de parcelles (1951-1977). - 1951-1977

        
        
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 85 -

          A1, 7 ; A22 ; A35 ; A180, 181, 244 ; A385, 393, 394, 394, 396, 398 à 401 ; A428, 430 ; A440, 476...

          A1, 7 ; A22 ; A35 ; A180, 181, 244 ; A385, 393, 394, 394, 396, 398 à 401 ; A428, 430 ; A440, 476 ; A465 ; A479, 482, 486 ; A524 à 527, 541 à 546 ; A769 à 771 ; A874 ; B3, 15 ; B98 ; B147 à 150, 154 à 156, 158 ; B183 à 190, 193 à 196 B266, 267 ; B336, 341, 665 ; B350, 352, 635, 860, 886 ; B365 à 373 ; B374, 378, 380, 704 ; B386, B405, 406 ; B394, 402, 403 ; B410 à 415 ; B416, 417 ; B429, 432, 664 ; B497, 500 ; B548, 557 (plans). -

          1951-1974

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 86 -

          B561, 562 ; B673, 674 ; B691 à 696 ; B700 ; B701 ; B735, 736 ; B2 321, 322 ; C278 ; C284 à 288 ;...

          B561, 562 ; B673, 674 ; B691 à 696 ; B700 ; B701 ; B735, 736 ; B2 321, 322 ; C278 ; C284 à 288 ; C391 ; C468 ; C497, 506 ; C663 ; D36 à 38, 42 ; D53, 88, 89, 96 ; D144 à 146 ; D265 à 270, 280 à 286 ; D301, 1575, 1576 ; D303, 304, 309 ; D305, 307, 308 ; D353, 354, 371, 372, 1618 ; D357 à 359, 364, 365, 367, 369 ; D390 ; D400, 406 ; D416 à 418 ; D472 à 474 ; D508, 510, 519, 1560 ; D659, 660, 666, 667 ; D673, 674 ; D675 à 677 ; D678, 679 ; D683 à 685 (plans). -

          1955-1975

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 87 -

          D741, 742 ; D768, 770, 771, 774 ; D830, 840, 842, 843 ; D856 ; D859, 860 ; D873 à 875, 885, 886,...

          D741, 742 ; D768, 770, 771, 774 ; D830, 840, 842, 843 ; D856 ; D859, 860 ; D873 à 875, 885, 886, 921, 1547 ; D896 à 900 ; D953, 964, 1528 ; D915, 917 ; D998 à 1000, 1005 à 1007 ; D1026, 1027, 1030, 1031 ; D1189 ; D1195 à 1201 ; D1242, 1244, 1245 ; D1322, 1323 ; D1325 à 1327, 1336 ; D1360 ; D1364 ; D1668 ; D1963, 2126, 2129 ; D3 723, 724 ; D41018, 1019, 1025, 1630 ; D51348, 1349 ; D5 1407, 1408, 1413, 1415 ; E126 à 128 ; E222, 223 ; E249 ; lieux-dits "Le Canadel", "L'Olivette" (plans). -

          1956-1977

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 88 - Colomars. Certificats d'urbanisme : 1972-1973 ; plan d'occupaton des sols : 1976-1979 (plans). - 1972-1979

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 89 -

      La Colle-sur-Loup. Détachement de parcelles : A80, 88 à 91, 95, 97, 121, 122 ; A85, 87, 114 ;...

      La Colle-sur-Loup. Détachement de parcelles : A80, 88 à 91, 95, 97, 121, 122 ; A85, 87, 114 ; B32, 34 ; B80 ; B177 ; B201, 203, 205 ; B245, 246 ; B263, 264 ; B382, 768 ; B389, 771 ; B390 ; B398 ; B407, 408, 410, 411 ; B462, 465, 466 ; B483 ; B493, 494, 499 ; B527 ; B560, 570, 575, 586, 587, 590, 591, 596 ; B602 ; B694 ; B729 ; C67 ; C502 ; C509, 515 ; C722, 723, 941 ; C778 ; C3 476, 493, 494, 497, 498 ; D402, 404 ; D444, 467 ; D452, 457, 458, 461 ; D455 ; D468, 469 ; D961, 963 ; D1093, 1096, 1097 ; D1103, 1104, 1116, 1308, 1309, 1348 ; D1110, 1112 à 1114, 1329 ; D1372, 1373, 1488 à 1490, 1492 ; D1526 ; D4 729 ; E38, 41 ; E257, 258, 400 ; E398, 399 ; quartier "L'Ibac" (plans). -

      1958-1973

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 90 - Conségudes. Détachement de parcelles : B64, 67, 68 ; E429 ; E291, 719, 722 ; F230, 231 (plans). - 1968-1972

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      425 W 91 à 97 - Contes (1942-1977). - 1942-1977

      
      
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        425 W 91 à 93 - Certificats d'urbanisme (1971-1973). - 1971-1973

        
        
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 91 - 1971-1972. - 1971-1972

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 92 - 1972. - 1972-1972

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 93 - 1973. - 1973-1973

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        425 W 94 à 97 - Détachement de parcelles (1942-1977). - 1942-1977

        
        
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 94 -

          A47, 199, 202, 225, 227, G227, 243, 245 ; A547 ; A559, 567, 572, 573 ; B56, 58 ; B307 à 309 ; BI...

          A47, 199, 202, 225, 227, G227, 243, 245 ; A547 ; A559, 567, 572, 573 ; B56, 58 ; B307 à 309 ; BI 307 à 309 ; B386, 387 ; B437 ; B545, 548 ; B654, 658 ; B696, 703 ; B746 ; B746 ; B785 ; B1532 ; B2 523 ; C14, 17 ; C17, 603 ; C19 ; C39, 45 ; C41, 42, 1531, 1646 ; C69 ; C141, 142, 146, 148 ; C186, 188 ; C189, 192 ; C193 ; C288 à 290, 1524, 1527 ; C314, 350 ; C374, 375 ; C441 ; C544, 683 à 687, 691, 1466 ; C606, 614, 618, 629, E298, 299, 303, 309, 313 ; C624, 625 ; C680, 681, 718 ; C712, 714, 715 ; C760 ; C762, 765 ; C791, 794, 795 ; C796, 797 ; C818, 819, 822 ; C963, 964, 1643, 1645 ; C987, 994, 995, 997, 999, 1001 ; 989 à 991 (plans). -

          1942-1974

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 95 -

          C328, 330, 333, 341, 361, 362, 364, 366, 367, 369, 370, 1126, 1128, 1190, 1752, 1754 ; C1028 ;...

          C328, 330, 333, 341, 361, 362, 364, 366, 367, 369, 370, 1126, 1128, 1190, 1752, 1754 ; C1028 ; C1266, 1268, 1270, 1271, 1273 ; C1353 à 1356 ; 1402, 1404, 1407 ; C1482 ; C1532 ; C1533 ; C1534, 1535, 24, 31 ; C1613 ; C1656, 1663, 1432, 1434, 1448 ; C1757 ; C1 19, 24, 31 ; C118, 1730 à 1733 ; C3 1037 à 1039 ; D13, 1219 ; D161, 164 ; D165, 167 ; D191, 193, 194, 199, 200, 202, 203 ; D211, 311 ; D212, 213 ; D235 ; D236 ; D288, 289, 291 , 414, 416 ; D306 consorts Hock-Brocart ; D321; D321, 323 ; D321, 331, 843 ; D388 ; D450, 451 ; D476, 477 (plans). -

          1956-1973

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 96 -

          D642, 644 ; D656, 657, 661, 664 ; D739, 740 ; D801, 804 ; D835 ; D838, 140, 1125 ; D932, 933 ;...

          D642, 644 ; D656, 657, 661, 664 ; D739, 740 ; D801, 804 ; D835 ; D838, 140, 1125 ; D932, 933 ; D995, 999, 1002 ; D1025 ; D1040, 1044 ; D1046, 1047, 1049, 1051, 1053 ; D1052 ; D1114, 624, 627, 628 ; D1333 ; D2 334, 337, 338 ; D2 424, 428, 435, 437 ; D2445, 448, 449, 1137, 1139, 1142, 1223 ; D2 563, 1200, 1202, 1225 ; E49, 52, 55, 56 ; E285, 287, 295, 297 ; E331, 332 ; E575 ; F9, 10, 12, 14 ; F92, 93, 96, 111, 112, 151, 1251 à 1255 ; F102 à 105, 108 ; F188 ; F204, 207, 209, 210 ; F458, 1362, 1363 ; F485, 1314 ; F491 ; F492, 493 ; F543 ; F567, 568, 573 ; F599, 600 ; F610 à 614 ; F615, 617 ; F632, 1409 à 1411F643, 644 ; F645 à 648, 650, 651A (plans). -

          1957-1974

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 97 -

          F687, 688, 693, 712, 719 ; F695, 705, 707, 709, 735, 737 ; F919, 935 ; F992, 998 ; F997, 998 ;...

          F687, 688, 693, 712, 719 ; F695, 705, 707, 709, 735, 737 ; F919, 935 ; F992, 998 ; F997, 998 ; F1077, 1078, 1080, 1295 ; F1082, 1084, 1085 ; F1137, 1138 ; F1175 ; F1331 ; F1336 à 1338, 1341, 1344, 1345, 653, 659, 660, 677 à 679 ; G75, 77, 80 ; G143, 147 ; G447, 451, 452 ; G479, 487, 491 ; G511, 512 , 521, 526, 568, 569, 625, 633, 636, 741 ; G838, 36 à 38 ; H58 à 69 ; H81 ; H159 à 161, 164, 1127, 112 ; H290 à 297 ; H224 à 229 ; H315, 318, 1109, 1110 ; H328, 335, 337, 338, 1144 à 1146 ; H347 à 349,353 à 357, 1060 ; H590 ; H689, 696 à 700 ; H866, 962, 975, 975, 977, 996, 999, 1165, 1166, 1200 ; H896, 897, 1141, 1142 ; H963 ; H1265, 1266 ; hameau de Sclos 616 à 618 ; lieux-dits "La Couasta"305, "La Madone" 800, "Nenfret" 814, 817, 820 ; quartiers "Les Ayas" 717, "Les Pastres" 178, 181, 193, "de Sclos Reybert", "de Sclos" (madame Meisels), "de Sclos" 533, 535, 538, 541, 1080, "de La Vallière" 1281, "Le Varet" (plans). -

          1953-1977

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 98 -

      Courmes. Détachement de parcelles : B71, 72 ; B3 459 ; D38 ; D126 (plans) (1961-1969) ;...

      Courmes. Détachement de parcelles : B71, 72 ; B3 459 ; D38 ; D126 (plans) (1961-1969) ; certificats d'urbanisme (1969). -

      1961-1969

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 99 -

      Coursegoules. Détachement de parcelles : B315 à 320 ; B323, 699 ; B324 à 327, 329, 332, 334, 336...

      Coursegoules. Détachement de parcelles : B315 à 320 ; B323, 699 ; B324 à 327, 329, 332, 334, 336 ; C125 ; D411, 412 ; E22 ; E221 ; E3 217 ; G210 ; G234 à 237, 262 ; G284 ; G362 à 365, 368 à 372, 384 ; G373, 374, 378 ; G382, 383 ; G399 (plans) (1959-1972) ; certificats d'urbanisme : 1969. -

      1959-1972

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 100 - Cuebris. Détachement de parcelles : A156 à 158, 163 ; A203 ; E320, 321 (plans). - 1963-1973

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 101 -

      Daluis. Détachement de parcelles : D428, 429 ; D909 à 921 ; D1010, 1011 ; D1029, 1030 ; D3 286,...

      Daluis. Détachement de parcelles : D428, 429 ; D909 à 921 ; D1010, 1011 ; D1029, 1030 ; D3 286, 494, 496 (plans). -

      1965-1970

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 102 -

      Drap. Détachement de parcelles : A8, 11 à 17, 19 à 25, 179 à 184, 193, 194, 201 à 207 ; A240,...

      Drap. Détachement de parcelles : A8, 11 à 17, 19 à 25, 179 à 184, 193, 194, 201 à 207 ; A240, 241, 245 ; A263, 265 à 272, 274, 518, 519, 522, 523, 525 ; A449 ; A517, 54, 545 ; A555 ; B3 à 19 ; B45 à 47, 49, 50 ; B90, 98, 129, 130, 134 ; B118, 119, 1279 ; B118 à 120 ; B284 ; B435, 436 ; B450, 451 ; B476, 1446 ; B623 ; B695 ; B787 à 792 ; B815, 816 ; B821, 822 ; B845 ; B853 ; B874, 880 ; B886 ; B891 à 893 ; B931, 1265 ; B1037 ; B1154 à 1156 ; B1306 ; B1433 ; B4 809 ; B1178 ; C38 à 40 ; C102, 103, 105 à 108 ; C458, 459 ; C461, 462, 464 ; C528, 529 ; C615 (plans). -

      1959-1974

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 103 - Duranus. Détachement de parcelles : D95 à 98, 113, 114, 137 à 147 (plans). - 1965-1974

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 104 -

      Entraunes. Détachement de parcelles : B72 à 75 ; 302, 303, 316 ; B281, 298 ; B269, 287, 295,...

      Entraunes. Détachement de parcelles : B72 à 75 ; 302, 303, 316 ; B281, 298 ; B269, 287, 295, 306, 30, 310 ; D135 à 138 ; G339, 340, 344 (plans) ; certificats d'urbanisme : 1971. -

      1962-1973

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 105 -

      L'Escarène. Détachement de parcelles : A3, 20, 39 à 42, 808; Aa135, 136, 140, 146, 149, 150, 152...

      L'Escarène. Détachement de parcelles : A3, 20, 39 à 42, 808; Aa135, 136, 140, 146, 149, 150, 152 ; A208 ; A317 ; A463, 464, 471, 1067, 1100 ; B257, 258, 262 ; B276 à 278, 280, 281 ; B385 ; B550 ; B700 à 702, 704 ; B719 ; B770, 771, 788 à 790 ; B898 à 901 ; B1149, 1150 ; B1156 à 1159 ; B1254, 1255, 1287 ; B1344 ; B1393 ; B3 736 ; C79 ; C337, 338 ; C647 ; C650, 766, 864 ; C765, 769, 770 ; C767, 771, 931, 932 ; C936, 937 ; C954 ; C2 341 à 345, 399 à 401 (plans) ; certificats d'urbanisme : 1972-1973. -

      1959-1973

      Présentation du contenu :

      A noter, les parcelles A744 ; B159, 894, 896, 1370 à 1372 ; C97, 119, 139, 339, 340, 923 à 926 se trouvant dans la boite 425W 0029 avec Barralis Antoine à Berre-des-Alpes B409, 410, 482, 483.

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 106 - Escragnolles. Détachement de parcelles : C381. - 1953-1974

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      425 W 107 à 109 - Eze (1950-1974). - 1950-1974

      
      
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 107 - Certificats d'urbanisme (1972-1973). - 1972-1973

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        425 W 108 à 109 - Détachement de parcelles (1950-1974). - 1950-1974

        
        
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 108 -

          A1 à 3 ; A299, 300 ; A326 ; AB174 ; AC92, 93 ; AE88, 89 ; AH23, 24 ; AI101, 102 ; AL36 à 38, 42,...

          A1 à 3 ; A299, 300 ; A326 ; AB174 ; AC92, 93 ; AE88, 89 ; AH23, 24 ; AI101, 102 ; AL36 à 38, 42, 43 ; AL91, 96 à 98, 172 à 174 ; AM lieux-dits "l'Ariène" et "Château Balzan" sur la Cuolla, AP lieu-dit "Serre-de-la-Croux", AV lieu-dit "Li Saletta", AN lieux-dits "Bellevue" et "La Tella", AX lieux-dits "Lou seuil" et "Ravanella", AY lieu-dit "les Bondes", AM 154 à 157 ; AP4 ; AP46 ; AP150 ; AP201 à 203, 205 ; AP90 à 94 ; AR 28 à 30 ; AR 41 à 45, 53 à 56 ; AR 87, 88 ; AS24 à 26 ; AS59 ; AS63 à 65, 68, 69, 83, 84, 117 ; AT40 ; AW37 à 40 ; AW42 ; AZ189 (plans). -

          1954-1972

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 109 -

          B89 à 91 ; B143, 168, 170 ; B145 ; B440 ; B510 ; BE31, 32 ; BE191 à 194 ; C3 ; C162, 163, 168,...

          B89 à 91 ; B143, 168, 170 ; B145 ; B440 ; B510 ; BE31, 32 ; BE191 à 194 ; C3 ; C162, 163, 168, 168bis ; C314 ; C315, 315bis, 316, 317 ; C347 à 350, 365 ; C461, 462 ; C673, 674 ; C779 à 781, 783 à 786 ; C787 ; C792 ; D1 ; D23, 26 ; D64 ; D150 ; D154 ; D179, 179bis, 180, 180bis ; D363 (plans). -

          1950-1974

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 110 -

      Falicon. Détachement de parcelles : A1 ; A3 ; A4 ; A41 à 48, 54 à 62, 65, 66 ; A69 à 71, 77 à 80...

      Falicon. Détachement de parcelles : A1 ; A3 ; A4 ; A41 à 48, 54 à 62, 65, 66 ; A69 à 71, 77 à 80 ; A81, 82, 86 ; A102, 103 ; A124, 125, 135, 138 à 140 ; A127, 133, 134, 488 ; A197, 198, 447, 473, 474 ; A206 ; A240 à 242, 259 à 262, 270, 271, 543 à 547 ; A251 ; A317, 318 ; A334, 335, 337, 449 ; A364, 374 à 382, 384, 385 ; A367, 370 ; A383, 386, 389 à 391 ; A487 ; A488 ; A519 ; A543 à 547 ; A555 ; B5, 17 à 20, 22, 23, 26 ; B150 à 152 ; B223, 224, 228, 246 à 254, 268 à 273, 929, 931, 969 ; B574, 890 ; B627 à 630, 632 ; B678, 680, 689, 690 ; B701 ; B5 531, 919 ; B6 662, 668, 672 à 675, 681 à 684, 723 à 728 ; C14, 15 ; C76 à 83 ; C98, 337 ; C119, 143, 144 ; C224 à 226, 229 ; C252 à256, 357 ; C284 ; C397 (plans). -

      1955-1973

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 111 - Gars. Détachement de parcelles : B401 ; B423 (plans). - 1964-1965

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 112 -

      Gattières. Détachement de parcelles : B388, 398, 399 ; B454, 457, 582, 668 ; B510 ; B528, 529 ;...

      Gattières. Détachement de parcelles : B388, 398, 399 ; B454, 457, 582, 668 ; B510 ; B528, 529 ; B551, 554 ; B563, 566, 576, 577, 580 ; B585, 586, C804 à 807, 1637, 1666 ; B734 ; B876 à 879 ; C248 ; C705, 711, 715 ; C718, 721 à 723, 1794 ; C789, 1672 ; C818, 1678, 1711 ; C819, 822, 859, 1673 ; C962, 964, 965, 969 à 975, 1717 ; C1220, 1221, 1256 à 1259, 1733 ; C1273 à 1275, 1280, 1281, 1735 ; C1409, 1412, 1415, 1418 ; C1563 ; C1621, 1622, 1624 ; C1640, 1641 ; C1652 ; C1778 ; D36 à 38 ; D49 à 51 ; D389, 391, 404 à 409, 411 à 415, 519 à 525, 542 à 548, 933 ; D424, 425, 943, 950 ; D675 ; D679 ; D699 ; D753, 755 ; D761 à 763, 769, 770 ; D867 à 875 ; D976 ; D1058, 1059 ; F302 à 304 (plans). -

      1957-1973

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      425 W 113 à 116 - La Gaude (1955-1977). - 1955-1977

      
      
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 113 - Certificats d'urbanisme (1972-1973). - 1972-1973

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        425 W 114 à 116 - Détachement de parcelles (1955-1977). - 1955-1977

        
        
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 114 -

          A2, 4, 394 ; A8, 11, 20, 25, 401 ; A52, 61 ; A61, 62 ; A95 à 98 ; A126 à 128 ; A134, 137, 154,...

          A2, 4, 394 ; A8, 11, 20, 25, 401 ; A52, 61 ; A61, 62 ; A95 à 98 ; A126 à 128 ; A134, 137, 154, 155 ; A217, 220 à 222, 224, 411 ; B74, 101 ; B133 à 135 ; B138, 143, 154 ; B144, 145 ; B174, 251 à 254 ; B187, 241, 1987, 1988 (plans) ; plan d'occupation des sols (1975-1977). -

          1955-1977

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 115 -

          B201, 202 ; B211, 1625, 2027 ; B218 ; B243 ; B268, 269 ; B287 à 289 ; B308, 315, 316 ; B311, 312...

          B201, 202 ; B211, 1625, 2027 ; B218 ; B243 ; B268, 269 ; B287 à 289 ; B308, 315, 316 ; B311, 312 ; B327, 335 ; B332 à 334, 348, 349 ; B336, 337 ; B339, 1523 ; B342 à 344, 354, 1657 ; B362 à 365, 367, 1585 ; B370, 371 ;B376, 1463 ; B379, 380 ; B395 ; B398 ; B401 ; B440 à 443 ; B472 à 476, 107, 1883 ; B478, 479 ; B521, 522, 546 à 549 ; B526, 542, 543 ; B629, 630 ; B963, 1466, 1668 ; B1191 à 1196, 1207, 1208, 1448 à 1450, 1453, 2005 ; B1365, 1366, 1371 à 1374, 1379, 1380, 1384, 1696 à 1698 ; B1430, 1437 ; B1445 ; B1523, 339 ; B1706 ; B1721, 1722 (plans). -

          1955-1973

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 116 -

          B1722 ; B1868 ; B1963, 1964 ; B1974, 1975 ; B2052 ; B2057, 2058 ; B2098 ; B2132 ; B2141, 2142 ;...

          B1722 ; B1868 ; B1963, 1964 ; B1974, 1975 ; B2052 ; B2057, 2058 ; B2098 ; B2132 ; B2141, 2142 ; B2242 ; C479 à 481 ; C498 à 500, 547, 551, 553 à 565, 567, 1249, 1283, 1284 ; C640 à 643, 648, 649 ; C719 ; C763 ; C1022 à 1024 ; C1149, 1224 à 12226 ; C1152, 1153 ; C1314, 1315 ; D1 à 4 ; D69, 83, 84 ; D74, 101 ; D135, 136 ; D231 ; D313, 314 ; D315 ; D333 ; D351, 355, 781, 782 ; D438 ; D632 ; D744, 745 (plans). -

          1956-1973

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 117 -

      Gilette. Détachement de parcelles : E18, 20 ; B238 à 240 ; B356 (plans) (1965-1969) ;...

      Gilette. Détachement de parcelles : E18, 20 ; B238 à 240 ; B356 (plans) (1965-1969) ; certificats d'urbanisme (1969-1971). -

      1965-1971

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 118 -

      Gorbio. Plan d'occupation des sols (1977-1980) et détachement de parcelles : B503 à 505 ; B528 ;...

      Gorbio. Plan d'occupation des sols (1977-1980) et détachement de parcelles : B503 à 505 ; B528 ; B540 ; B574 ; B1319, 1320 ; C151 à 153, 155, 156, 315 à 318, 708 ; C199, 211, 212, 217, 219 à 221, 1108, C286 à 290, 293, 294, 475, 46, 489, 1078,1079 ; C738, 739, 743 à 746, 752, 753 (plans) (1959-1980). -

      1959-1980

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      425 W 119 - Gourdon. Détachement de parcelles : B1335 à 1340, 1343, 1345, 1346 (plans). - 1952-1965

      Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      425 W 120 à 129 - Grasse (1947-1981). - 1947-1981

      
      
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        425 W 120 -

        Détachement de parcelles : AO21 à 24 ; AO73, 74 ; A4 ; A16, 47, 50 ; A26, 27, 29 à 31 ; A38 à 43...

        Détachement de parcelles : AO21 à 24 ; AO73, 74 ; A4 ; A16, 47, 50 ; A26, 27, 29 à 31 ; A38 à 43 ; A40, 41, 43, 112 ; A48 ; A67, 98 ; A5 48 à 50 (plans) (1960-1973) ; plan d'urbanisme directeur (1968-1980) ; lotissements : "la Vilotte" 1962-1963, "Fragonard" (1962-1965), Rebuffel-Crozet (1968-1969), "Industriel du Carré" (1969-1981). -

        1962-1981

        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        425 W 121 à 129 - Détachement de parcelles (1947-1975). - 1947-1975

        
        
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 121 -

          A68, 99 ; A80 ; A124, 125 ; A152 à 155, 161, 164 ; A162 ; A164, 165, 177, 178, 192, 193 ; A179 ;...

          A68, 99 ; A80 ; A124, 125 ; A152 à 155, 161, 164 ; A162 ; A164, 165, 177, 178, 192, 193 ; A179 ; A190, 191 ; A191, 331 ; A212 ; A3 235 à 241 ; A4 70 à 72, 74, 303 ; A5 105 à 113, E2 398, 398bis ; 5 212 à 216, 218 ; A242 à 246 ; A265, 267 ; A267 à 271 ; A273 ; A281 ; A286, 288 ; A288 à 291 ; A291 ; A302 à 304 ; A306 à 312 ; A308 à 311 ; A330, 361 ; A332 à 334, 338, 348, 349 (plans). -

          1951-1971

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 122 -

          A335, 336 ; A346 à 350 ; a350 ; A352 ; A354 ; A355, 356, 361 à 378, 411 ; A357, 358 ; A359, 369,...

          A335, 336 ; A346 à 350 ; a350 ; A352 ; A354 ; A355, 356, 361 à 378, 411 ; A357, 358 ; A359, 369, 378 à 386 ; A399, 400, 402 ; A404, 1234 ; A423, 424 ; A425 à 428 ; A434 ; A438 à 441 ; A472 ; A617, 655, 656 ; A675 à 679, 682 ; A776 à 779, 783 à 787, 789, 791, 792 ; A785, 808, 809 ; A827 ; A1049 à 1051, 1053, 1059, 1060 ; A1064 ; A1183, 1187 ; A1293 ; A1336, 1337, 1339 à 1342 ; B12 ; B1 à 7 , 14 à 17, 21 ; B33, 35 à 38, 43, 44, 51 ; B45 à 47, 53 à 55, 57 (plans). -

          1958-1972

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 123 -

          B65 à 72 ; B90, 91, 104, 105, 108 ; B103, 110 à 138, 152, 153, 196, 397, 398 ; B112 ; B114, 117...

          B65 à 72 ; B90, 91, 104, 105, 108 ; B103, 110 à 138, 152, 153, 196, 397, 398 ; B112 ; B114, 117 à 130, 133 à 162, 170 à 172, 926 à 929 ; B125 ; B151, 152 ; B163 à 165 ; B187 à 190, 221 à 236, 252 à 255 ; B188 à 207 ; B194 ; B226 à 229 ; B243, 245 à 249, 251, 256 à 261 ; B251 à 255 ; B256 à 260 ; B265 à 267, 269, 277, 278 ; B269, 271, 275 à 278, 326, 329 ; B270 à 276 ; B313, 314, 316 ; B340, 344 ; B348, 354, 362 à 365, 457, 458 ; B359 à 366, 369 à 382 ; B431 à 438 ; B434, 445 à 448, 450, E425, 426 ; B460 à 467 ; B482 à 486 ; B487 ; B545 à 554 B546 à 551, 553, 591 ; B573, 574 (plans). -

          1955-1972

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          425 W 124 -

          B575 ; B579 à 583, 585 à 587, 590 à 592, 597 à 599 ; B605 à 611 ; B621, 622, 627 ; B888 à 892 ;...

          B575 ; B579 à 583, 585 à 587, 590 à 592, 597 à 599 ; B605 à 611 ; B621, 622, 627 ; B888 à 892 ; B6 201, 202, 204, 205, 207 à 215 ; B6 210 ; BD 64, 89, 90 ; BR 16 ; BW239 à 241 ; BY155 ; C3 ; C6 ; C8, 11, 21 à 25 ; C26 ; C32 à 39, 44, 46 ; C33 à 36, 44 ; C39 à 42, 44 à 49, 438 ; C53, 106 à 108 ; C64 à 67, 143 ; C68, 69, 82 ; C70 ; C79 à 82, 94 ; C93 à 96 ; C94 ; C112, 113, 372, 382 ; C114 ; C118, 119, 123 à 125 ; C120 ; C135, 137, 145 ; C3 121 à 128 ; C4 126 (plans). -

          1958-1973

          Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Communicabilité :

          Immédiate