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Hypothèques

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  • 400 Q 1/1 à 1/923, 2/1 à 2/2844, 3/1 à 3/161 - Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. - 1798-1946
    Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Hypothèques

    • 400 Q 1/1 à 1/923 - Inscriptions des privilèges et hypothèques. - 1798-1941
      Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse.

      • 400 Q 1/49 - 12 septembre 1822-27 février 1823. - 12/09/1822-27/02/1823
        Présentation du contenu :

        Volume 49.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/50 - 27 février 1823-13 mai 1823. - 27/02/1823-13/05/1823
        Présentation du contenu :

        Volume 50.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/51 - 13 mai 1823-8 novembre 1823. - 13/05/1823-08/11/1823
        Présentation du contenu :

        Volume 51.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/52 - 8 novembre 1823-26 avril 1824. - 08/11/1823-26/04/1824
        Présentation du contenu :

        Volume 52.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/53 - 26 avril 1824-17 septembre 1824. - 26/04/1824-17/09/1824
        Présentation du contenu :

        Volume 53.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/54 - 17 septembre 1824-19 mars 1825. - 17/09/1824-19/03/1825
        Présentation du contenu :

        Volume 54.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/55 - 19 mars 1825-12 septembre 1825. - 19/03/1825-12/09/1825
        Présentation du contenu :

        Volume 55.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/56 - 12 septembre 1825-13 février 1826. - 12/09/1825-13/02/1826
        Présentation du contenu :

        Volume 56.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/57 - 13 février 1826-11 juin 1826. - 13/02/1826-11/06/1826
        Présentation du contenu :

        Volume 57.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/58 - 12 juin 1826-20 octobre 1826. - 12/06/1826-20/10/1826
        Présentation du contenu :

        Volume 58.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/59 - 20 octobre 1826-6 février 1827. - 20/10/1826-06/02/1827
        Présentation du contenu :

        Volume 59.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/60 - 6 février 1827-16 mai 1827. - 06/02/1827-16/05/1827
        Présentation du contenu :

        Volume 60.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/61 - 16 mai 1827-6 octobre 1827. - 16/05/1827-06/10/1827
        Présentation du contenu :

        Volume 61.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/62 - 7 octobre 1827-28 janvier 1828. - 07/10/1827-28/01/1828
        Présentation du contenu :

        Volume 62.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/63 - 28 janvier 1828-1 mai 1828. - 28/01/1828-01/05/1828
        Présentation du contenu :

        Volume 63.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/64 - 1 mai 1828-18 juillet 1828. - 01/05/1828-18/07/1828
        Présentation du contenu :

        Volume 64.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/65 - 18 juillet 1828-27 octobre 1828. - 18/07/1828-27/10/1828
        Présentation du contenu :

        Volume 65.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/66 - 28 octobre 1828-5 février 1829. - 28/10/1828-05/02/1829
        Présentation du contenu :

        Volume 66.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/67 - 5 février 1829. - 05/02/1829-09/04/1829
        Présentation du contenu :

        Volume 67.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/68 - 9 avril 1829-1 août 1829. - 09/04/1829-01/08/1829
        Présentation du contenu :

        Volume 68.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/69 - 1 août 1829-3 décembre 1829. - 01/08/1829-03/12/1829
        Présentation du contenu :

        Volume 69.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/70 - 3 décembre 1829-30 mars 1830. - 03/12/1829-30/03/1830
        Présentation du contenu :

        Volume 70.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/71 - 31 mars 1930-19 juillet 1830. - 31/03/1830-19/07/1830
        Présentation du contenu :

        Volume 71.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/72 - 19 juillet 1830-19 novembre 1830. - 19/07/1830-19/11/1830
        Présentation du contenu :

        Volume 72.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/73 - 19 novembre 1830-14 mars 1831. - 19/11/1830-14/03/1831
        Présentation du contenu :

        Volume 73.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/74 - 14 mars 1831-5 avril 1831. - 14/03/1831-05/04/1831
        Présentation du contenu :

        Volume 74.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/75 - 6 avril 1831-10 décembre 1831. - 06/04/1831-10/12/1831
        Présentation du contenu :

        Volume 75.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/76 - 10 décembre 1831-24 février 1832. - 10/12/1831-24/02/1832
        Présentation du contenu :

        Volume 76.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/77 - 24 février 1832-12 juin 1832. - 24/02/1832-12/06/1832
        Présentation du contenu :

        Volume 77.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/78 - 12 juin 1832-18 octobre 1832. - 12/06/1832-18/10/1832
        Présentation du contenu :

        Volume 78.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/79 - 18 octobre 1832-16 février 1833. - 18/10/1832-16/02/1833
        Présentation du contenu :

        Volume 79.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/80 - 16 février 1833-23 mai 1833. - 16/02/1833-23/05/1833
        Présentation du contenu :

        Volume 80.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/81 - 23 mai 1833-1 novembre 1833. - 23/05/1833-01/11/1833
        Présentation du contenu :

        Volume 81.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/82 - 1 novembre 1833-6 janvier 1834. - 01/11/1833-06/01/1834
        Présentation du contenu :

        Volume 82.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/83 - 7 janvier 1834-23 mars 1834. - 07/01/1834-23/03/1834
        Présentation du contenu :

        Volume 83.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/84 - 24 mars 1834-11 juin 1834. - 24/03/1834-11/06/1834
        Présentation du contenu :

        Volume 84.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/85 - 11 juin 1834-23 octobre 1834. - 11/06/1834-23/10/1834
        Présentation du contenu :

        Volume 85.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/86 - 23 octobre 1834-14 février 1835. - 23/10/1834-14/02/1835
        Présentation du contenu :

        Volume 86.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/87 - 14 février 1835-11 juillet 1835. - 14/02/1835-11/07/1835
        Présentation du contenu :

        Volume 87.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/88 - 11 juillet 1835-6 février 1836. - 11/07/1835-06/02/1836
        Présentation du contenu :

        Volume 88.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/89 - 7 février 1836-18 juin 1836. - 07/02/1836-18/06/1836
        Présentation du contenu :

        Volume 89.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/90 - 18 juin 1836-17 septembre 1836. - 18/06/1836-17/09/1836
        Présentation du contenu :

        Volume 90.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/91 - 17 septembre 1836-25 janvier 1837. - 17/09/1836-25/01/1837
        Présentation du contenu :

        Volume 91.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/92 - 25 janvier 1837-18 mai 1837. - 25/01/1837-18/05/1837
        Présentation du contenu :

        Volume 92.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/93 - 19 mai 1837-2 octobre 1837. - 19/05/1837-02/10/1837
        Présentation du contenu :

        Volume 93.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/94 - 2 octobre 1837-28 février 1838. - 02/10/1837-28/02/1838
        Présentation du contenu :

        Volume 94.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/95 - 1 mars 1838-22 mai 1838. - 01/03/1838-22/05/1838
        Présentation du contenu :

        Volume 95.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/96 - 23 mai 1838-5 septembre 1838. - 23/05/1838-05/09/1838
        Présentation du contenu :

        Volume 96.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/97 - 5 septembre 1838-13 décembre 1838. - 05/09/1838-13/12/1838
        Présentation du contenu :

        Volume 97.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/98 - 13 décembre 1838-19 mars 1839. - 13/12/1838-19/03/1839
        Présentation du contenu :

        Volume 98.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
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        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

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